L’ÉCOLE DE THÉRAPIE MANUELLE DE L’OCÉAN INDIEN
En regard de la définition de la santé et de la notion de balance de la santé, l’ETMOI fonde principalement son enseignement sur le concept ostéopathique qu’elle adapte au contexte (para-)médical.
LA SANTÉ
Définition de la santé de l’OMS:
« La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité. »
Cette définition est celle du préambule de 1946 à la Constitution de l’organisation mondiale de la santé (OMS). Elle n’a pas été modifiée depuis 1946. Elle implique que tous les besoins fondamentaux de la personne soient satisfaits, qu’ils soient affectifs, sanitaires, nutritionnels, sociaux ou culturels et cela du stade de l’embryon, voire des gamètes à celui de la personne âgée.
Elle se présente donc plutôt comme un objectif, que certains jugeront utopique, puisqu’elle classe, selon le pays étudié, de 70 à 99 % des gens comme n’étant pas en bonne santé ou malade.
Nous lui préférons celle de René Dubois :
« La santé est un état physique et mental relativement exempt de gênes et
de souffrances qui permet à l’individu de fonctionner aussi longtemps que possible dans le milieu où le hasard ou le choix l’ont placé. »
Cette définition présente la santé comme la convergence des notions d’autonomie et de bien-être.
BALANCE DE LA SANTÉ
Pour le thérapeute, ces définitions ne peuvent suffire lorsque, au cours de l’anamnèse et de l’examen clinique du patient, il doit connaître, pour un symptôme donné, les facteurs ayant permis de contribuer au développement d’une souffrance (que nous distinguerons de la douleur qui n’est qu’un type de symptôme en cas de souffrance).
Il est donc primordial de savoir reconnaître les facteurs à l’origine d’une augmentation des symptômes et les facteurs à l’origine d’une diminution de ceux-ci.
On parle alors de balance de la santé, sur laquelle les habitudes personnelles, bonnes ou mauvaises, ainsi que l’apport du thérapeute, auront un impact.
LE CONCEPT OSTÉOPATHIQUE
Définition
« La médecine ostéopathique est une science, un art et une philosophie de soin de la santé, étayée par des connaissances scientifiques en évolution.
Sa philosophie englobe le concept de l’unité de la structure de l’organisme vivant et de ses fonctions. Sa spécificité consiste à utiliser un mode thérapeutique qui vise à réharmoniser les rapports de mobilité et de fluctuation des structures anatomiques.
Son art consiste en l’application de ses concepts à la pratique médicale dans toutes ses branches et spécialités.
Sa science comprend notamment les connaissances comportementales, chimiques, physiques et biologiques relatives au rétablissement et à la préservation de la santé, ainsi qu’à la prévention de la maladie et au soulagement du malade. »
Définition énoncée lors de la « Convention Européenne d’Ostéopathie » de Bruxelles en 1987
Principes
* « Le corps, par un systhème d’équilibre complexe, tend à l’autorégulation et à l’auto-guérison face aux processus de la maladie. »
Un système est un ensemble d’éléments interagissant entre eux selon un certain nombre de principes ou de règles. Il est déterminé par le choix des interactions qui le caractérisent et par sa frontière, c’est-à-dire le critère d’appartenance au système (déterminant si une entité appartient au système ou fait au contraire partie de son environnement).
Ainsi, au sein de l’ETMOI, le paysage physiologique est articulé selon cinq systèmes possédant chacun une logique propre et tissant entre eux des relations d’interdépendance :
- Le système nerveux
Intelligent et central, il est destiné à gérer le fonctionnement, la survie et l’adaptation à l’environnement.
- Le système énergétique
Il est destiné à gérer le dynamisme global nécessaire au maintien de l’équilibre fonctionnel de l’organisme
Il est abordé en regard de la Médecine Traditionnelle Chinoise mais fait partie intégrante du système nerveux.
- Le système compensatoire
Mathématique et non intelligent, il est destiné à gérer la compensation du trouble fonctionnel d’une structure par le travail accru d’autres structures.
Il est composé de la ceinture pelvienne, des rachis lombaire, thoracique et cervical, du thorax et du système relationnel.
- Le système relationnel
Il est destiné à gérer la relation avec l’environnement.
Il est composé de l’appareil préhenseur, de l’appareil locomoteur et de l’appareil crânien.
Il fait partie intégrante du système compensatoire.
- Le système viscéral
Il est destiné à gérer les fonctions de nutrition (qui amène le carburant indispensable au fonctionnement organique), de reproduction (qui permet la reproduction de l’espèce), de respiration (qui permet l’échange entre l’oxygène, indispensable à la production d’énergie, et le dioxyde de carbone, déchet devant être évacué) et de répartition d’énergie (qui est permise par la circulation sanguine et lymphatique).
Il est composé des organes (qui se comportent comme des filtres sanguins) et des viscères (qui sont creux et dotés de fibres musculaires lisses. Le système vasculaire y est inclu).
L’ETMOI aborde les processus de la maladie en tant que mécanismes d’action, issus d’une dysfonction (ou d’une pathologie organique, propre à la médecine) primaire, ayant conduit, par voies neurologiques, hormonales, mécaniques ou circulatoires, à l’état actuel de santé du patient.
Rechercher le processus d’établissement d’un trouble doit être, pour l’ostéopathe, l’ultime preuve qu’il répond bien à une obligation de résultat (et non de moyen comme c’est le cas pour le médecin ou le kinésithérapeute).
Comprenons, dans « résultat », non pas, obligatoirement, l’apaisement ou l’extinction des symptômes, mais, au moins, la découverte du problème primaire ayant entraîné une cascade d’événements finalisée sur le motif de consultation.
Selon le système dans lequel nous nous trouvons, les processus de la maladie varient. De là, si le problème primaire est du recours de l’ostéopathie, la maladie disparaîtra par notre seule action.
Si le problème primaire est d’ordre organique, c’est-à-dire du recours du domaine médical, seules les compensations et dysfonctions secondaires pourront disparaître sous nos mains.
Il devra être de la compétence de l’ostéopathe de savoir suspecter la présence d’une éventuelle pathologie organique et ré-orienter le patient vers un spécialiste.
Tous les motifs de consultation peuvent trouver une origine ostéopathique. Ils n’excluront pas, pour autant, une éventuelle origine organique.
* « Le corps humain est une entité dans laquelle la structure et la fonction sont réciproquement interdépendantes. »
Au sein de chacun des systèmes de l’ETMOI, la structure, qu’elle soit nerveuse, articulaire ou viscéro-organique, entretient une relation directe et réciproque avec la fonction qui lui est propre
Ainsi, une structure donnée peut très vite perdre sa fonction si elle perd sa mobilité (ou sa motilité) et cela même en l’absence de symptôme.
* « Un traitement rationnel fondé sur cette philosophie et ses principes. Il favorise le concept Structure/Fonction dans son approche diagnostique et thérapeutique par des moyens manuels. »
En ostéopathie, les moyens mis à disposition sont les mains du thérapeute.
Les méthodes diagnostiques et thérapeutiques de l’ETMOI sont nécessaires pour évaluer et traiter les structures du corps en prenant soin de reconnaître ou, au moins, suspecter la présence d’une pathologie organique à l’endroit où nos mains s’apprêtent à agir (et dans certains cas, également, à distance)
En pédiatrie, ces moyens manuels diffèrent.
ÉTUDES DE CAS
LE VADE-MECUM D’OSTÉOPATHIE
Pratique et accessible, cet ouvrage cherche à tisser des liens directs entre les motifs de consultation rencontrés en cabinet et les structures impliquées.
Dans le souci d’une nouvelle approche de l’ostéopathie, l’auteur choisit d’articuler le paysage physiologique selon quatre systèmes possédant une logique propre et tissant entre eux des relations d’interdépendance : les systèmes nerveux, compensatoire, relationnel et viscéral.
Il distingue, notamment par une sensibilisation à la Médecine Traditionnelle Chinoise, un cinquième système soutenu par l’anatomo-physiologie du système nerveux, le système énergétique régissant le dynamisme global de l’organisme.
Dans ce cheminement, sont présentés les particularités de l’ostéopathie pédiatrique mais également les contextes devant, dans certains cas, amener le thérapeute à s’exclure et parfois même à (re)diriger le patient vers le professionnel de santé compétent.
Réunis dans un cahier couleur, des tableaux inédits présentent la plupart des schémas posturaux et les dysfonctions ostéopathiques correspondantes.
Table des matières du vade-mecum d'ostéopathie
Présentation
Champ d’application Utilisation de l’ouvrage
Le système nerveux
Intégrité neurologique
Intégrité mécanique
Dysfonction
Relation avec les autres systèmes
Le système compensatoire
Intégrité mécanique
Dysfonction
Relation avec les autres systèmes
Le système relationnel
Intégrité mécanique
Dysfonction
Relation avec les autres systèmes
Le système viscéral
Intégrité organique et viscérale Intégrité mécanique
Dysfonction
Relation avec les autres systèmes
Le système énergétique
Intégrité énergétique Dysfonction
Ostéopathie pédiatrique
Intégrité du développement neurologique Intégrité du développement digestif Intégrité du développement respiratoire Intégrité du développement crânien Troubles développementaux Diagnostique pédiatrique
Traitement pédiatrique
Diagnostique d’exclusion
Etat général
Au sein du système nerveux
Au sein du système compensatoire Au sein du système relationnel
Au sein du système viscéral
Motifs de consultation
A.
Abducens VI (troubles du nerf)
Accessoire XI (troubles du nerf)
Anémie
Angulaire et des rhomboïdes (troubles des nerfs de l’) Apnée du sommeil
Appétit (troubles de l’) Artères (troubles des) ATM (troubles de l’) Audition (troubles de l’) Axillaire (troubles du nerf)
B.
Bucco-gingivo-dentaires (troubles)
C.
Céphalées
Cervicaux (troubles)
Cheville et du pied (troubles de la)
Circulation sanguine et lymphatique (troubles de la)
Cœur (troubles du)
Colon (troubles du)
Costaux (troubles)
Coude (troubles du)
Cutané latéral de la cuisse (troubles du nerf)
Cutané médial du bras et de l’avant-bras (troubles du nerf) Cutanés (troubles)
D.
Défécation (troubles de la) Déglutition (troubles de la) Diaphragme (troubles du) Dorsaux (troubles)
Dure-mère (troubles de la) Dysesthésie du membre inférieur Dysesthésie du membre supérieur Dysesthésie thoraco-abdominale Dystonie faciale
Dystonie du membre inférieur Dystonie du membre supérieur Dystonie thoraco-abdominale
E.
Élocution et de la phonation (troubles de l’) Encéphale (troubles de l’)
Épaule (troubles de l’)
Estomac (troubles de l’)
Facial VII (troubles du nerf)
F.
Fémoral (troubles du nerf) Foie (troubles du)
G.
Génito-fémoral (troubles du nerf) Genou (troubles du)
Glosso-pharyngien IX (troubles du nerf) Glutéal supérieur (troubles du nerf) Grand dentelé (troubles du nerf du) Grand dorsal (troubles du nerf du) Grand rond (troubles du nerf du) Gustatifs (troubles)
H.
Hanche (troubles de la) Hypoglosse XII (troubles du nerf)
I.
Ilio-hypogastrique (troubles du nerf) Ilio-inguinal (troubles du nerf) Immunitaires (troubles des défenses) Intercostaux (troubles des nerfs) Intestin grêle (troubles de l’)
L.
Laryngites Lombaires (troubles)
M.
Mastication (troubles de la)
Mastodynies
Médian (troubles du nerf)
Miction (troubles de la)
Muscle carré fémoral (troubles du nerf du) Muscle obturateur interne (troubles du nerf du) Muscle piriforme (troubles du nerf du) musculo-cutané (troubles du nerf)
N.
Neuro-végétative (dystonie)
O.
Obturateur (troubles du nerf) Oculomoteur III (troubles du nerf) Œdèmes
Olfactif I (troubles du nerf) Olfaction (troubles de l’)
Optique II (troubles du nerf)
Oreille interne (troubles de l’)
Oreille moyenne ou externe (troubles de l’) Osseux (troubles)
Ovaires (troubles des)
P.
Pancréas (troubles du)
Pectoraux (troubles des nerfs)
Pénis et du vagin (troubles du) Périnée (troubles du)
Petit sciatique (troubles du nerf) Pharyngites
Phrénique (troubles du nerf)
Plèvre (troubles de la) Pneumogastrique X (troubles du nerf) Poignet et de la main (troubles du) Poumons (troubles des) Proprioception (troubles de la) Prostate (troubles de la)
Psychiques (troubles)
Pubiens (troubles)
R.
Radial (troubles du nerf) Rate (troubles de la) Rectum (troubles du) Reins (troubles des) Rhinites
S.
Sacro-coccygiens (troubles) Sacro-iliaques (troubles) Sciatique (troubles du nerf) Sinusites
Sous-scapulaire (troubles du nerf) Stérilité (chez la femme)
Stérilité (chez l’homme)
Succion (troubles de la) Sus-scapulaire (troubles du nerf)
Symphyse sphéno-basilaire et des os crâniens (troubles de la) Syndrome menstruel
T.
Testicules (troubles des) Thermorégulation (troubles de la) Tonsilites
Trijumeau (névralgie du) Trijumeau V (troubles du nerf) Trochléaire IV (troubles du nerf)
U.
Ulnaire (troubles du nerf) Utérus (troubles de l’)
V.
Vésicule biliaire (troubles de la)
Vessie (troubles de la)
Vestibulaires (troubles) Vestibulo-cochléaire VIII (troubles du nerf) Vision (troubles de la)
Sources nutritionnelles
Acides gras « essentiels » poly-insaturés oméga 3 Acides gras « essentiels » poly-insaturés oméga 6 Acides gras « neutres » mono-insaturés oméga 9 Acides gras saturés
Aluminium Bicarbonate
Bore
Calcium
Cholestérol alimentaire Cobalt
Cuivre
Fer
Fibres longues solubles Flavonoïdes
Fluor
Iode
Magnésium
Manganèse
Nickel
Phosphore
Potassium
Sélénium
Silicium
Sodium
Soufre
Sulfite
Sulfites E220-227
Trans
Vitamine A
Vitamine B1
Vitamines B2
Vitamine B3
Vitamine B5
Vitamine B6
Vitamine B8
Vitamine B9 ou acide folique Vitamine B12
Vitamine C
Vitamine D
Vitamine E
Vitamine K
Vitamine PP
Zinc
Bibliographie
Correspondance ancienne/nouvelle nomenclature Figures
L’ÉQUIPE ETMOI
Guillaume DEVOTO
Kinésithérapeute DE
Ostéopathe DO
Énergéticien
Directeur
Référent administratif, pédagogique et handicap
Formateur
Infos
C’est à partir d’une Maîtrise en Sciences et Technologies des Activités Physiques et Sportives (STAPS) et d’un Brevet d’État d’Éducateur Sportif (BEES) en boxe française à Grenoble, que Guillaume Devoto décide de s’orienter vers la kinésithérapie.
Il sortira diplômé de l’Université Catholique de Louvain (Belgique) avant d’obtenir, à l’Université de Lugano (Suisse italienne), un Lauréat de Docteur en Ostéopathie. Ce parcours s’achèvera à Biarritz où l’auteur se formera aux Normalisations Énergétiques (méthode Solere). La rencontre avec Roland Solere sera déterminante quant à sa vision de l’ostéopathie.
Jennifer LUN
Assistante de gestion
Règlement intérieur de l'École
Nom de l’organisme de formation : École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien
Numéro de déclaration d’activité : 04973310997
Numéro SIRET : 898500129 00017
I – PRÉAMBULE
L’ETMOI est un Organisme de formation professionnelle indépendant.
Sa forme juridique : SASU
Le présent règlement intérieur a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant à tous les inscrits et participants aux différents stages organisés par l’ETMOI dans le but de permettre un fonctionnement régulier des formations proposées.
Définition
SASU, École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien sera dénommée ci-après “Organisme de formation”. Les personnes suivant le stage seront dénommées ci-après “candidats”. Le Directeur de l’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien sera ci-après dénommé “le Responsable de l’Organisme de formation”.
II – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1
Conformément aux articles L.6352-3 et suivants et R.6352-1 et suivants du Code du travail, le présent règlement Intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes et de préciser la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les sanctions applicables aux candidats et les droits de ceux-ci en cas de sanction.
III – CHAMP D’APPLICATION
Article 2 : Personnes concernées
Le présent règlement s’applique à tous les candidats inscrits à une session dispensée par l’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien et ce, pour toute la durée de la formation suivie. Chaque candidat est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation dispensée par l’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien, et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.
Article 3 : Lieu de la formation
Les formations auront lieu soit dans les locaux de l’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien, soit dans des locaux extérieurs. Les dispositions du présent Règlement sont applicables non seulement au sein des locaux de l’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien, mais également dans tout local ou espace accessoire à l’Organisme (hôtels ou location de salles).
IV – HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
Article 4 : Règles générales
Chaque candidat doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le lieu de formation.
Toutefois, conformément à l’article R.6352-1 du Code du travail, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures de santé et de sécurité applicables aux candidats sont celles de ce dernier règlement.
Article 5 : Boissons alcoolisées
Il est interdit aux candidats de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.
Article 6 : Interdiction de fumer
En application du décret n° 2006 – 1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les locaux de formation.
Article 7 : Lieux de restauration
l’Ecole de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien ne dispose pas de lieux de restauration. Il est organisé pour les candidats un repas pris en commun dans un des restaurants de proximité, à leurs frais ou à ceux de leur employeur. Une personne de l’Ecole de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien ou le formateur accompagne le groupe au restaurant. Les personnes effectuent le déplacement sous leur propre responsabilité individuelle.
Article 8 : Consignes d’incendie
Conformément aux articles R. 4227-28 et suivants du Code du travail, les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de formation de manière à être connus de tous les candidats. Les candidats sont tenus d’exécuter sans délai l’ordre d’évacuation donné par l’animateur du stage ou par un salarié de l’établissement. Les consignes en vigueur dans l’établissement à observer en cas de péril et spécialement d’incendie, doivent être scrupuleusement respectées.
Article 9 : Accident
Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le candidat accidenté ou les personnes témoins de l’accident, au Responsable de l’Organisme de formation.
Conformément à l’article R. 6342-3 du Code du travail, l’accident survenu au candidat pendant qu’il se trouve sur le lieu de formation, fait l’objet d’une déclaration par le Responsable de l’Organisme de formation auprès de la caisse de sécurité sociale.
V – DISCIPLINE
Article 10 : Tenue et comportement
Les candidats sont invités à se présenter au lieu de formation en tenue décente et à avoir un comportement correct à l’égard de toute personne présente dans l’Organisme.
Article 11 : Horaires de stage
Les horaires de stage sont fixés par l’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien et portés à la connaissance des candidats par la convocation. Les candidats sont tenus de respecter ces horaires. LÉcole de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien se réserve, dans les limites imposées par des dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de stage en fonction des nécessités de service.
Les candidats doivent se conformer aux modifications apportées par l’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien aux horaires d’organisation du stage. En cas d’absence ou de retard au stage, il est préférable pour le candidat d’en avertir l’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien au 0692167403. Par ailleurs, une fiche de présence doit être signée par le candidat au début de chaque demi-journée (matin et après-midi). L’employeur du candidat est informé des absences dans les meilleurs délais qui suivent la connaissance par l’organisme de formation.
Le candidat doit être présent sur toute la durée de la formation. Si, pour une raison valable, il doit s’absenter pendant le temps de la formation ou partir avant l’heure annoncée de la fin de la formation, il doit impérativement avertir le Formateur et l’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien.
Article 12 : Accès dans les locaux de l’Organisme
Entrées et sorties. Les candidats ont accès à l’établissement exclusivement pour suivre le stage auquel ils sont inscrits. Ils ne peuvent y entrer ou y demeurer à d’autres fins, sauf autorisation de la direction. Il leur est interdit d’être accompagné de personnes non inscrites au stage qu’ils suivent (membres de la famille, amis…), d’introduire dans l’établissement un animal, même de très petite taille, de causer du désordre et, d’une manière générale, de faire obstacle au bon déroulement du stage.
Article 13 : Usage du matériel
Chaque candidat a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui pourrait lui être confié en vue de sa formation. Les candidats sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet. L’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles est interdite, sauf pour le matériel mis à disposition à cet effet. A la fin du stage, le candidat est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation, sauf les documents pédagogiques distribués en cours de formation.
Article 14 : Enregistrements
Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation.
Article 15 : Documentation pédagogique
La documentation pédagogique remise lors des sessions de formation est protégée au titre des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour un strict usage personnel. Sont notamment interdits leur reproduction par quelque procédé que ce soit.
Article 16 : Responsabilité de l’Organisme en cas de vol ou de dommages aux biens personnels des candidats
L’École de Thérapie Manuelle de l’Océan Indien décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les candidats dans les locaux de formation.
Article 17 : Sanctions et procédures disciplinaires
Tout manquement du candidat à l’une des dispositions du présent Règlement Intérieur pourra faire l’objet d’une sanction ou d’une procédure disciplinaire régies par les articles R 6352-3 à R 6532-8 du code du travail reproduit à la suite.
Article R6352-3
– Constitue une sanction toute mesure, autre que les observations verbales, prise par le Directeur de l’organisme de formation ou son représentant, à la suite d’un agissement du candidat considéré par lui comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l’intéressé dans le stage ou à mettre en cause la continuité de la formation qu’il reçoit. Les amendes ou autres sanctions
pécuniaires sont interdites.
Article R6352-4
– Aucune sanction ne peut être infligée au candidat sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.
Article R6352-5
– Lorsque le Directeur de l’Organisme de formation ou son représentant envisage de prendre une sanction qui a une incidence, immédiate ou non, sur la présence d’un candidat dans une formation, il est procédé comme suit :
1° Le Directeur ou son représentant convoque le candidat en lui indiquant l’objet de cette convocation.
Celui-ci précise la date, l’heure et le lieu de l’entretien. Elle est écrite et est adressée par lettre recommandée ou remise à l’intéressé contre décharge,
2° Au cours de l’entretien, le candidat peut se faire assister par la personne de son choix, notamment le délégué de stage. La convocation mentionnée au 1° fait état de cette faculté,
3° Le Directeur ou son représentant indique le motif de la sanction envisagée et recueille les explications du candidat.
Article R6352-6
– La sanction ne peut intervenir moins d’un jour franc ni plus de quinze jours après l’entretien. Elle fait l’objet d’une décision écrite et motivée, notifiée au candidat par lettre recommandée ou remise contre récépissé.
Article R6352-7
– Lorsque l’agissement a rendu indispensable une mesure conservatoire d’exclusion temporaire à effet immédiat, aucune sanction définitive, relative à cet agissement, ne peut être prise sans que la procédure prévue à l’article R. 6352-4 et, éventuellement, aux articles R. 6352-5 et R. 6352-6, ait été observée.
Article R6352-8
– Le Directeur de l’Organisme de formation informe de la sanction prise :
1º L’employeur, lorsque le candidat est un salarié bénéficiant d’une action de formation dans le cadre du plan de formation d’une entreprise,
2º L’employeur et l’Organisme collecteur paritaire agréé qui a pris en charge les dépenses de la formation, lorsque le candidat est un salarié bénéficiant d’un congé individuel de formation,
3º L’organisme collecteur paritaire agréé qui a assuré le financement de l’action de formation dont a bénéficié le candidat.
VI – Publicité et date d’entrée en vigueur
Article 18 : Publicité
Le présent règlement est affiché dans les salles de formation et sur le site Internet de l’Organisme de formation. Il est applicable dès sa parution sur le site Internet de l’Organisme de formation.
Guillaume Devoto
Directeur général
Référent administratif, pédagogique et handicap
Formateur
etmoi974@gmail.com
Téléphone
+262 6 92 16 74 03